Ordre du jour de la CAPN du 28 juin 2017

15 juin 2017

Ordre du jour de la réunion de la Commission Administrative Paritaire Nationale du Corps d'Encadrement et d'Application du mercredi 28 juin 2017 à 9h30.

 

Avancement

 

  • Avancement exceptionnel au titre de l'article 36 du décret n° 95-654 du 9 mai 1995 modifié pour l'année 2017

 

Mutation

 

  • Mutations sociales à caractère dérogatoire
  • Mutations dans l'intérêt du service
  • Mouvement profilé
  • Mouvement polyvalent 2017
  • Mouvement renfort
  • Mouvement polyvalent complémentaire
  • Appels à candidatures
  • Mutations intra-direction
  • Passerelle RAID-GIPN
  • Retours métropole
  • Retours métropole anticipés
  • Retours au poste
  • Retours sportifs de haut niveau
  • Changement de libellés d'affectation
  • Mutations diverses
  • Retours service actif
  • Sortie l 5éme stage initial motocycliste
  • Fins de contrat
  • Permutations favorables et défavorables
  • Descentes moto
  • Exécutions de décision de justice
  • Régularisations
  • Mutations suite à décision de justice
  • Fermetures de postes
  • Régularisations mouvement profilé
  • Réintégrations après décharge d'activité de service à titre syndical
  • Réintégrations après disponibilité pour convenances personnelles
  • Réintégrations après congé parental
  • Réintégrations après radiation des cadres
  • Mutations inter-spécialité
  • Intégration des militaires au titre de l'article L.4139-2 du code de la défense
  • Fidélisations Outre-Mer
  • Passerelle police gendarmerie (accueil en détachement, intégration)
  • Prorogation de stage
  • Licenciements
  • Refus de congé pour formation syndicale

 

Questions diverses

PublicationActualités