CAPN du mardi 25 juin 2019
I – AVANCEMENTS
? Avancement exceptionnel au titre de l’article 36 du décret n° 95-654 du 9 mai1995 modifié au titre del’année 2019
? Avancement à l’échelon exceptionnel de major de police et mutation des majorsà l’échelon exceptionnel
? Détachement dans un emploi fonctionnel de RULP
II – MUTATIONS
? Mutations sociales à caractère dérogatoire
? Mutations dans l’intérêt du service
? Mouvement général 2019
? Mouvement renfort
? Appels à candidatures
? Mutations intra-direction
? Passerelle RAID-GIPN
? Retours métropole
? Retours métropole anticipés
? Retours au poste
? Retours sportifs de haut niveau
? Changement de libellés d’affectation
? Mutations diverses
? Retours service actif
? Sortie stage initial motocycliste
? Fins de contrat
? Permutations favorables et défavorables
? Descentes moto
? Exécutions de décision de justice
? Mutation conjointe de militaire
? Régularisations
? Mutations suite à décision de justice
? Fermetures de postes
? Régularisations mouvement profilé 2019/1
? Réintégrations statutaires
? Réintégrations après radiation des cadres
? Réintégration après suspension assortie d’une affectation provisoire suite à contrôle judiciaire en cours
? Mutations inter-spécialité
? Intégration des militaires au titre de l’article L.4139-2 du code de la défense
? Fidélisations Outre-Mer
? Passerelle police gendarmerie ( accueil en détachement, intégration)
? Prorogation de stage
? Licenciements
? Accueil en détachement
? Refus de congé pour formation syndicale
? Rattrapage technique MG 2018
? Rattrapage technique simultanées 2018
? Mouvement APC 2019 – Postes PSQ – QRR
? Régularisation mouvement inter-CRS
? Sortie stage CRS Montagne
? Vivier national FTSI
III- Questions diverses
